INTRODUCTION

Le catalogue est composé de trois parties:

Les dispositions générales du code de mesurage qui s'appliquent à tous les postes.

Les dispositions particulières du code de mesurage sont définies dans chaque chapitre du cahier des charges type.

La liste des postes normalisés qui comprend pour chaque poste:

• le numéro de code,
• le libellé du poste,
• l'unité de mesure normalisée,
• éventuellement une référence au CCT RW99.

Les abréviations utilisées.

 

La codification des postes normalisés est composée de:

une lettre correspondant au chapitre du cahier des charges type;

un numéro de code à 4 chiffres, constituant une classification décimale à 4 niveaux

éventuellement,

soit une ou deux lettres correspondant à une ou deux options définies ci-après:

soit un nombre correspondant à un sous-poste.

Les niveaux supérieurs peuvent également constituer un poste normalisé s'ils comportent une unité de mesure normalisée. Les postes de niveau supérieur comportent toutes les prescriptions des postes de leurs niveaux inférieurs.

Quand, dans la liste des postes normalisés, la description reprend la description du niveau supérieur, cette partie est indiquée par un tiret (-). Les options sont indiquées par une flèche (à ).

La barre oblique (/) indique que les 2 ou 3 éléments ainsi reliés peuvent intervenir ensemble ou séparément (exemple: et/ou).

UTILISATION DU CATALOGUE

Un poste normalisé - y compris son unité de mesure - ne peut pas être modifié.

Des postes non normalisés peuvent être créés par l'auteur de projet. Ils sont alors dotés d'un numéro de code ne figurant pas dans le catalogue et sont marqués d'un astérisque. Ce numéro de code est choisi de telle façon que les prescriptions des postes du niveau supérieur lui soient applicables.

Un même numéro de code peut être utilisé plusieurs fois dans un métré pour préciser soit divers paramètres (épaisseurs, largeurs, ...), soit diverses localisations ou parties d'ouvrage.

Le mode de paiement (Q.P., Q.F., P.G., ...) sera précisé dans le métré récapitulatif.

Les postes qui ne comportent pas de références au CCT RW99 font l'objet, le cas échéant, de prescriptions dans le cahier spécial des charges.

Les postes des chapitres M et N sont assimilés à des travaux en recherche.

PARTIE 1: CODE DE MESURAGE

Contenu des postes

Sauf stipulation contraire, la désignation des postes comprend la fourniture et la mise en oeuvre des matériaux.

Tous travaux, fournitures et sujétions qui ne sont pas mentionnés explicitement dans un poste du métré, mais qui sont nécessaires à son exécution, font partie de ce poste.

Tout poste normalisé comprend les prescriptions, fournitures et prestations de ses sous-postes.

Mesurage

Sauf stipulation contraire, les quantités sont mesurées en place, soit avant démolition ou déblai, soit après exécution.

Pour les revêtements de chaussées et zones d'immobilisation, les trappillons et autres accessoires de voiries ne sont pas déduits.

Matériaux

Sauf si les documents d'adjudication en disposent autrement, les matériaux sont neufs et fournis par l'entrepreneur au lieu de mise en oeuvre.

En recherche

L'option "en recherche" (lettre R) est relative à des travaux non localisés et en ordre dispersé.

Masse des matériaux

La masse des matériaux se mesure comme suit:

Par échantillonnage, au moyen de sondages, de carottes ou d'un nivellement contradictoire avant et après la mise en oeuvre.

Le volume s'obtient en multipliant la superficie exécutée par l'épaisseur moyenne des échantillons.

La masse s'obtient en multipliant le volume calculé ou relevé par la masse volumique apparente moyenne.

 

Au moyen des bons émanant du pesage, contradictoire ou non.

Ces bons sont paraphés par le fournisseur et l'entrepreneur ou leurs délégués.

Les bons qui ne sont pas remis au fonctionnaire dirigeant ou à son délégué au moment de l'arrivée du camion au chantier ne sont pas pris en considération.

Les documents d'adjudication peuvent imposer le mode de mesurage.

Dimensions

Les dimensions prises en compte sont les dimensions utiles, sans tenir compte de recouvrements ou de liaisons.

Mise en C.E.T.

La mise en C.E.T. telle que prévue au B.3.8. et au D.1.1.2. peut être payée de deux manières.

Lorsque le métré prévoit une somme réservée, le paiement comporte:

• le chargement et le transport vers le centre le plus proche, payés sur base du prix unitaire de 8 F/tkm, sauf dispositions contraires aux documents d'adjudication. La distance à prendre en considération est la distance simple entre le C.E.T. et le point central de la zone de travail du chantier. Le tonnage est établi sur base de la masse des déchets renseignée sur le formulaire délivré par le responsable du C.E.T.

 

• la mise en C.E.T., payée sur base de la facture délivrée par le C.E.T., majorée de 10% pour frais généraux et bénéfice.

 

Lorsque le métré prévoit une quantité présumée, le paiement s'effectue sur base de la masse des déchets renseignée sur le formulaire délivré par le responsable du C.E.T. Le prix du poste comprend toutes les prestations prévues au paragraphe précédent.

Mise en dépôt

Lorsque le lieu de dépôt est précisé, le transport est compris dans le prix du poste, quelle que soit la distance du lieu de dépôt.

Dans les autres cas, le transport fait l'objet d'un poste du métré.