Cahier des charges type Qualiroutes - Version 2016 consolidée


Au 1er janvier 2012, le CCT Qualiroutes a remplacé définitivement le CCT RW99 de 2004 pour tout marché de travaux d'infrastructures routières.

Cette version consolidée éditée au 01/01/2016 intégre l'ensamble des adaptations et mises à jour réalisées depuis le 01/01/2012.
Le suivi des modifications entre 2012 et 2016 est possible via la section "Archives" des CCT.





Chapitre CCT Qualiroutes - 2016 (PDF) Edition
Table des matières générale
A Clauses administratives 30/06/2017 Bon d'évacuation
Historique du Chap. A "Clauses administratives"
B Terminologie 01/01/2017
C Matériaux et produits de construction01/01/2017
D Travaux préparatoires et démolitions sélectives01/01/2017
E Terrassements généraux et particuliers01/01/2016
F Sous-fondations et fondations01/01/2017
G Revêtements 01/01/2017
H Eléments linéaires 01/01/2016
I Drainage et égouttage 01/01/2016
J Petits ouvrages 01/01/2016
K Ouvrages d'art 01/01/2016
L Signalisation routière 01/07/2016
M Travaux d'entretien et réparations01/01/2017
N Entretien et réparation des ouvrages d'art01/01/2016
O Engazonnements, plantations et mobilier urbain01/01/2017
P Adduction et distribution d'eau01/01/2016
Q Essais01/01/2017
Tout Tout le CCT Qualiroutes (PDF - 26,3 Mo - 1351 pages) 01/01/2017




Si vous souhaitez être systématiquement informé des mises à jour du CCT Qualiroutes et de ses compléments, abonnez-vous à la lettre d'informations.


Toute modification, dérogation ou ajout mentionnés dans un cahier spécial des charges
qui iraient à l'encontre de l'esprit ou de la lettre du cahier des charges type QUALIROUTES,
doivent être signalés au président du groupe de travail pilote du CCT QUALIROUTES:

Monsieur Etienne WILLAME
SPW – Direction générale opérationnelle Routes et Bâtiments (DGO1)
Boulevard du Nord, 8 – 5000 Namur
Tél.: 081 77 26 03 - Fax: 081 77 36 66
Courriel: qualiroutes@spw.wallonie.be

Toute remarque, suggestion ou proposition relatives au CCT QUALIROUTES sont également à transmettre au président du groupe de travail pilote du CCT.