CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 5.1. Débroussaillage

 

Le débroussaillage comprend la coupe à une hauteur maximale de 5 cm de toute végétation adventice, ligneuse et herbacée. Le poste comprend également le ramassage et le chargement des déchets; le paiement s'effectue sur base de la surface traitée.

 

En cas d'évacuation des produits et à défaut d'autres précisions dans les documents de marché, les produits provenant du débroussaillage sont chargés et évacués au plus tard à la fin de chaque semaine de prestation. Ils sont cependant rassemblés au fur et à mesure de l'avancement des prestations.

 

Dans le cas où les produits de taille ne sont pas évacués, ils sont broyés et répartis dans les limites du chantier au(x) endroit(s) indiqués par le fonctionnaire dirigeant. 

 

L'évacuation des déchets s'opère conformément au D. 2.1.1.1 et leur paiement conformément aux postes de la série D9000.