CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 4.5.1. Clauses techniques

 

O. 4.5.1.1. Matériaux

 

Les bornes sont de plusieurs types conformes aux prescriptions du chapitre C les concernant:

-    borne carrée en bois: C. 55.5.1

-    borne carrée en P.V.C. recyclés: C. 55.5.2

-    borne cylindrique en bois: C. 55.5.3

-    borne conique en acier, fixe: C. 55.5.4

-    borne conique en acier, amovible: C. 55.5.5

-    borne cylindrique en acier, amovible: C. 55.5.6

-    borne cylindrique en acier, fixe: C. 55.5.6.

 

O. 4.5.1.2. Exécution

 

Les bornes en bois et en PVC recyclés sont ancrées de 50 cm dans un socle en béton maigre de 30 cm de diamètre.

 

La borne conique en acier, fixe, est fixée à la plaque de fixation, elle-même ancrée de 30 cm dans le sol.

 

Les bornes amovibles sont placées dans leur système d'ancrage à incorporer dans le revêtement sur 30 cm d'épaisseur.

 

La borne cylindrique en acier, fixe, est munie d'un système « anti-arrachage » et ancrée de 30 cm dans le sol.

 

Les documents de marché définissent le matériau constitutif des bornes, leur hauteur hors sol et leur couleur.

 

Toutefois, selon l'article 415/16 4° du CWATUP, les trottoirs, espaces et mobilier visés à l'article 414, §1er, 14° – AGW du 25 janvier 2001, article 4) répondent aux caractéristiques suivantes:

si des potelets sont utilisés pour contenir le stationnement illicite des véhicules, par exemple, ils mesurent au moins un mètre, sont de teinte contrastée par rapport à l'environnement immédiat, dépourvus d'arêtes vives, et distants d'au moins 85 centimètres. Ils ne sont pas reliés entre eux.