CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 4.4. Mini-conteneurs

 

Les prescriptions des C. 55.4.1 à C. 55.4.6 sont d'application.

Si les documents de marché le prescrivent, les mini-conteneurs sont équipés d'une puce électronique conformément au C. 55.4.7.