CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

O. Engazonnements, plantations et mobilier urbain

 
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O. 2.3.1. Epoque

 

Les gazonnements sont exécutés de préférence au printemps ou à la fin de l'été, avant fin septembre.

 

Le fonctionnaire dirigeant peut à la demande de l'entrepreneur, tolérer des dates de gazonnement situées en dehors des époques fixées ci-dessus.