CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
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Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.7.1. VIDANGE DE POUBELLES ET DE MINI-CONTENEURS

 

M. 1.7.1.1. DESCRIPTION

 

L'opération consiste à vider les poubelles et mini-conteneurs de l'entièreté de leur contenu et de procéder à leur nettoyage et désinfection.

 

Cette opération comprend à chaque passage:

-    le déverrouillage du support actionné par une clé triangulaire

-    la sortie du support du mini-conteneur de 240 litres

-    l'enlèvement de tous les détritus se trouvant dans un rayon de cinq mètres de chaque poubelle. Ils sont à déposer dans la poubelle concernée avant la vidange. Si les détritus sont en quantité importante, une seconde opération de vidange sera effectuée. Elle sera enregistrée comme vidange supplémentaire, avec éventuellement une précision sur les déchets

-    la vidange complète de chaque mini-conteneur

-    la remise en place, couvercle fermé, de chaque mini-conteneur

-    le verrouillage du support.

 

Les postes comprennent également l'entretien périodique des mini-conteneurs, à savoir:

-    les graissages et lubrifications réguliers des serrures, au moyen desquelles les mini-conteneurs sont fixés sur le support, de sorte qu'à chaque passage, elles puissent être ouvertes ou fermées sans problème

-    la lubrification des axes des roues.

 

Le nettoyage est effectué au moyen d'un mélange eau-détergent capable d'éliminer tous les déchets collants ou gras. La désinfection est effectuée ensuite au moyen d'un produit soumis à l'approbation préalable du fonctionnaire dirigeant.

Les eaux usées provenant de ce travail sont récoltées et évacuées.

 

M. 1.7.1.2. CLAUSES TECHNIQUES

 

Le nettoyage s'effectue au jet d'eau à haute pression.

La désinfection s'effectue par pulvérisation.

 

Matériel de collecte des immondices

 

Les véhicules chargés de la collecte sont en nombre suffisant pour assurer, quelles que soient les circonstances et pendant toute la durée du contrat, un service irréprochable.

 

Les véhicules sont propres, équipés de tous les accessoires réglementaires ainsi que d'un balai et d'une pelle pour ramasser les déchets qui viendraient à se répandre lors des opérations de vidange.

 

Les véhicules de collecte des immondices sont équipés d'un système de vidange adapté au type de poubelles à vidanger, des mini-conteneurs de 240 litres ainsi que d'un système de pesée dynamique, d'un ordinateur de bord et d'un lecteur de puces électroniques, capable d'écrire sur ces dernières.

 

La précision du système de pesée dynamique est de maximum 1 kg.

 

L'ordinateur mémorise au moins la date et l'heure des vidanges, l'identification du conteneur, le poids de la vidange et la remarque éventuelle.

 

Le dispositif de pesée, l'ordinateur de bord et les puces (conformes au C. 55.4.7) sont approuvés par le pouvoir adjudicateur.

 

M. 1.7.1.3. VERIFICATION

 

-    Après nettoyage, les poubelles et mini-conteneurs sont exempts de toutes salissures.

-    Après désinfection, le produit désinfectant recouvre l'entièreté de la surface intérieure et extérieure des poubelles et mini-conteneurs.

-    Après l'opération de vidange, les poubelles et mini-conteneurs ne peuvent présenter de dégâts résultant de la manipulation.

-    A chaque mise en CTA, le bordereau de versage est remis au fonctionnaire dirigeant.

 

 

M. 1.7.1.4. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue par postes séparés:

-    vidange de la poubelle ou du mini-conteneur: à la pièce en fonction du volume

-    nettoyage et désinfection: à la pièce

-    évacuation: postes de la série D9300.

 

Pour les mini-conteneurs, le paiement s'effectue au prix du poste mise en CTA sur base des pesées dynamiques (D9300).

Dans le cas où d'autres clients seraient desservis lors de la tournée de vidange, les données relatives à tous les déchets collectés et à toutes les pesées sont fournies au pouvoir adjudicateur.

 

L'évacuation des pneus est payée au prix du poste en CTA D9376 (tonne).