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Cahier des Charges Type version 2011
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Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
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Chapitre H
Chapitre I
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Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.6.9. CURAGE DE FOSSES, DE CANIVEAUX ET DE BASSINS D'ORAGE

 

M. 1.6.9.1. DESCRIPTION

 

L'opération consiste à:

-    pour les fossés non revêtus: rétablir le profil en travers et le profil en long théorique

-    pour les fossés revêtus et les caniveaux: enlever les dépôts et la végétation

-    pour les bassins d'orage: rétablir le profil des berges et supprimer l'envasement.

 

M. 1.6.9.2. CLAUSES TECHNIQUES

 

Le curage des fossés non revêtus rétablit une pente longitudinale continue permettant l'écoulement des eaux de ruissellement; il s'effectue sans dégât à la partie supérieure des berges engazonnées.

 

Le curage des fossés revêtus et des caniveaux consiste à enlever et à évacuer tout dépôt, matériau ou végétation faisant obstacle à l'écoulement des eaux.

 

Le curage des bassins d'orage rétablit, par enlèvement de la vase, la profondeur initiale de l'ouvrage et le profil des berges.

 

M. 1.6.9.3. VERIFICATION

 

-    Fossé non revêtu: le profil théorique est rétabli.

-    Fossé revêtu et caniveau: absence de dépôt et de végétation.

-    Bassin d'orage: profil théorique des berges et profondeur du bassin.

 

M. 1.6.9.4. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue comme suit:

-    fossé non revêtu, fossé revêtu ou caniveau: au m de fossé  ou m³ de matières évacuées

-    bassin d'orage: m³ de matières évacuées

-    évacuation: postes de la série D9000.