CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.6.7. ARASEMENT DE TERRE-PLEINS

 

M. 1.6.7.1. Description

 

L'opération consiste à enlever et à évacuer la terre et tous détritus faisant obstacle à l'écoulement naturel de l'eau vers les fossés. Préalablement à cette opération, les accotements sont débarrassés de tous détritus (canettes, plastiques, ...).

 

M. 1.6.7.2. CLAUSES TECHNIQUES

 

Le travail d'arasement donne à l'accotement une pente transversale de 4 % vers le fossé; le niveau de l'accotement au droit du revêtement ou de l'accessoire de voirie est inférieur d'environ 2 cm au niveau de ces derniers.

 

L'évacuation des produits enlevés s'effectue au fur et à mesure de l'avancement de l'opération.

Toute salissure sur le revêtement de la chaussée et/ou de la piste cyclable est enlevée par brossage immédiatement après évacuation des produits enlevés.

 

En aucun cas, les obstacles (arbres, poteaux, signalisation, bornes ou potelets) ne peuvent être endommagés; toute dégradation est réparée aux frais de l'entreprise.

 

Les obstacles sont classés en 3 types:

-    obstacle de type 1: diamètre inférieur ou égal à 20 cm

-    obstacle de type 2: diamètre supérieur à 20 cm

-    obstacle de type 3: dispositif de retenue.

Le diamètre de l'obstacle est la largeur de cet obstacle mesurée au niveau du sol parallèlement à l'axe de la voirie.

 

Lorsque la largeur de l'arasement est inférieure à la largeur de l'accotement, l'évacuation des eaux vers le fossé s'effectue par la réalisation d'une saignée d'une largeur de 1 m entre la limite extérieure de la zone arasée et le bord du fossé.

L'emplacement des saignées est déterminé sur place en fonction du point bas.

 

M. 1.6.7.3. VERIFICATION

 

Le contrôle porte sur la pente transversale, la dénivellation au droit du revêtement ou de l'accessoire de chaussée et sur la propreté de la chaussée en fin d'opération.

 

M. 1.6.7.4. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue par postes séparés:

-    arasement: au m² (si largeur variable) ou au m (suivant la largeur)

-    supplément pour arasement au droit d'un obstacle type 1: à la pièce

-    supplément pour arasement au droit d'obstacle type 2: à la pièce

-    supplément pour arasement au droit d'un obstacle type 3 : au m

-    réalisation de saignées: au m

-    évacuation: postes de la série D9000.