CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.6.1. RAMASSAGE DE DETRITUS

 

M. 1.6.1.1. DESCRIPTION

 

L'opération consiste à ramasser et à évacuer tous les objets étrangers tels que fers, bétons, déchets, papiers, plastiques, caoutchouc, etc. dans les zones engazonnées, les plantations, les fossés, les drains en pierraille des accotements et terre-pleins, tant en berme centrale qu'en berme latérale et sur les talus.

 

M. 1.6.1.2. CLAUSES TECHNIQUES

 

L'opération de nettoyage est réalisée par une équipe de deux ouvriers et un véhicule approprié pendant une journée (8 h).

Les sacs remplis de détritus sont soit chargés directement sur le véhicule, soit disposés à un endroit où ils ne peuvent occasionner une gêne quelconque pour la circulation ou pour l'arrêt des véhicules.

Les sacs sont évacués en fin de journée et éventuellement stockés sur un site autorisé avant leur mise en CET.

 

M. 1.6.1.3. VERIFICATION

 

Le contrôle porte sur l'absence d'objets étrangers sur les surfaces traitées.

A chaque mise en CET, le bordereau de versage est remis au fonctionnaire dirigeant.

 

M. 1.6.1.4. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue par postes séparés:

-    ramassage: au m² ou à l'homme.heure

-    supplément pour ramassage sur zones spécifiques telles que domaine autoroutier, en berme centrale, échangeur, bretelle d'entrée et de sortie, zone de parking et aire de repos: au m² ou à l'homme.heure

-    évacuation: poste D9100.