CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

M. Travaux d'entretien et réparations

 
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M. 1.4.4. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue à la pièce, par type d'élément et par postes séparés:

-    démontage les prestations relatives au démontage des éléments à modifier font l'objet des postes de la série D7200

-    évacuation des résidus: l'opération fait l'objet des postes de la série D9000

-    fourniture éventuelle en remplacement d'un élément: à la pièce. Leur remplacement du fait de leur bris, préalablement constaté par le pouvoir adjudicateur fait l'objet d'une fourniture payée dans un poste séparé (série des postes M1900-F)

-    mise à niveau et remontage: série des postes M1900

-    réparations du revêtement: série des postes M3500.