CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

L. Signalisation

 
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L. 2.1. DESCRIPTION

 

Un signal routier est composé:

-    d'un support résistant suffisamment aux différentes sollicitations

-    d'un panneau résistant suffisamment aux différentes sollicitations

-    d'une face de panneau suffisamment visible, constituée d'un film portant les différents symboles et indications

-    de tous les accessoires d'assemblage des différentes parties, de sorte que l'ensemble résiste suffisamment aux différentes sollicitations

-    d'un socle de fondation.

 

L'établissement d'un signal comprend le calcul de la stabilité, la fabrication, la livraison et le placement (y compris les terrassements).y compris le calcul de sa stabilité.

 

Les matériaux sont conformes au C. 53.

 

Les formes, symboles, couleurs et inscriptions sur la face avant satisfont aux prescriptions du document de référence QUALIROUTES-C-6, en particulier les chapitres A à G de la partie II ainsi qu'aux catégories définies par l'A.R. du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière (code de la route) et l'A.M. du 11 octobre 1976 fixant les dimensions minimales et les conditions particulières de placement de la signalisation routière (règlement du gestionnaire de voirie).

 

Les textes et inscriptions sont exécutés selon l'alphabet décrit dans la partie VII du document de référence QUALIROUTES-C-6.

Néanmoins, pour les noms des anciennes communes (anciens noms avant fusion des communes), des lieux et des bâtiments d'intérêt public ou de caractère touristique, on applique l'alphabet Helvetica Mediums cursif (position italique penchée à 10° vers la droite) à l'exception des panneaux F34 b1 et F34 b2.

 

La garantie pour la signalisation verticale est de:

-    pour le matériel et les assemblages: 7 ans

-    pour les films non réfléchissants et les films rétroréfléchissants oranges et bruns: 3 ans

-    pour les autres films rétroréfléchissants (RA1, RA2 et microprismatique): 7 ans.