CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

L. Signalisation

 
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  L. 1. SIGNALISATION DES CHANTIERS
 
 
L. 1. SIGNALISATION DES CHANTIERS
L. 1.1. AUTORITÉ COMPÉTENTE
L. 1.2. PRESCRIPTIONS
L. 1.2.1. PLAN DE SIGNALISATION
L. 1.2.2. MISE EN PLACE ET ENLÈVEMENT
L. 1.2.3. VISIBILITÉ ET LISIBILITÉ
L. 1.2.4. DIMENSIONS
L. 1.2.5. ENTRETIEN
L. 1.2.6. PAIEMENT
L. 1.3. AUTRES DISPOSITIFS
L. 1.3.1. BALISAGE
L. 1.3.2. SÉPARATION PHYSIQUE
L. 1.3.3. DISPOSITIF CADRE
L. 1.3.4. DISPOSITIF AVEC PANNEAU FLR (FLÈCHE LUMINEUSE DE RABATTEMENT)
L. 1.3.5. DISPOSITIF RADAR PRÉVENTIF
L. 1.3.6. ABSORBEUR DE CHOCS
L. 1.3.7. BARRIÈRES
L. 1.3.8. LIMITATIONS DE VITESSE
L. 1.3.9. MARQUAGE ROUTIER TEMPORAIRE OU DE CHANTIER
L. 1.3.10. FEUX DE SIGNALISATION SUR CHANTIER
L. 1.4. CIRCULATION
L. 1.4.1. VOIES DE CIRCULATION
L. 1.4.2. DÉVIATIONS
L. 1.4.3. SIGNALISATION
L. 1.5. CHANTIERS DE 1ÈRE CATÉGORIE
L. 1.5.1. CHANTIERS GÊNANT FORTEMENT LA CIRCULATION
L. 1.5.2. CHANTIERS GÊNANT FAIBLEMENT LA CIRCULATION
L. 1.6. CHANTIERS DE 2ÈME CATÉGORIE
L. 1.7. CHANTIERS DE 3ÈME CATÉGORIE
L. 1.8. CHANTIERS DE 4ÈME CATÉGORIE
L. 1.9. CHANTIERS DE 5ÈME CATÉGORIE
L. 1.9.1. AUTOROUTES ET AUTRES VOIES PUBLIQUES OÙ LA VITESSE MAXIMALE AUTORISÉE EST SUPÉRIEURE À 90 KM/H
L. 1.9.2. ROUTES OÙ LA VITESSE MAXIMALE AUTORISÉE EST SUPÉRIEURE À 50 KM/H ET INFÉRIEURE OU ÉGALE À 90 KM/H.
L. 1.9.3. ROUTES OÙ LA VITESSE MAXIMALE AUTORISÉE EST INFÉRIEURE OU ÉGALE À 50 KM/H.
L. 1.9.4. CHANTIERS DIURNES IMPLANTÉS EN DEHORS DE LA CHAUSSÉE MAIS QUI CONSTITUENT UN DANGER POUR LES PIÉTONS, LES CYCLISTES ET LES CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEURS À DEUX ROUES.
L. 1.10. CHANTIERS DE 6ÈME CATÉGORIE
L. 1.10.1. CHANTIERS RÉALISÉS EN DEHORS DE LA CHAUSSÉE ET/OU DE LA PISTE CYCLABLE ET DONT LE OU LES VÉHICULES UTILISÉS SE SITUENT À AU MOINS 0,50 M DU BORD DE CELLE-CI.
L. 1.10.2. CHANTIERS RÉALISÉS TOTALEMENT OU EN PARTIE SUR LA CHAUSSÉE ET/OU sur LA PISTE CYCLABLE et/ou sur la bau ET À MOINS DE 0,50 M DU BORD DE CELLE-CI
 

  L. 2. TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE
 
 
L. 2.1. DESCRIPTION
L. 2.2. Utilisation des films rétroréfléchissants de différents types
L. 2.3. CLAUSES TECHNIQUES
L. 2.3.1. POSE DES SIGNAUX
L. 2.3.2. GARANTIE
L. 2.4. PAIEMENT
 

  L. 3. BALISAGE DES ROUTES
 
 
L. 3.1. Description
L. 3.2. Clauses techniques
L. 3.2.1. Types de délinéateurs
L. 3.2.2 Types de rétroréflecteurS
L. 3.2.3 Types de plots
L. 3.2.4. Matériaux
L. 3.2.5. Mise en œuvre
L. 3.3. SPECIFICATIONS
L. 3.3.1. garantie
L. 3.3.2 Performances
L. 3.3.3. Tolérance sur les caractéristiques
L. 3.4. Paiement
 

  L. 4. TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE (MARQUAGES ROUTIERS)
 
 
L. 4.1. DESCRIPTION
L. 4.2. CLAUSES TECHNIQUES
L. 4.2.1. DENOMINATIONS
L. 4.2.2. MATERIAUX DE MARQUAGE
L. 4.2.3. SYSTEMES DE MARQUAGE
L. 4.2.4. MISE EN ŒUVRE
L. 4.3. SPECIFICATIONS
L. 4.3.1. GARANTIE
L. 4.3.2. LUMINANCES
L. 4.3.3. FACTEUR DE LUMINANCE ß
L. 4.3.4. RUGOSITE
L. 4.3.5. COULEUR
L. 4.3.6. TOLERANCES SUR LES CARACTERISTIQUES GEOMETRIQUES DES LIGNES
L. 4.4. VERIFICATIONS
L. 4.4.1. CONTROLES EN COURS D'EXECUTION
L. 4.4.2. CONTROLES APRES EXECUTION
L. 4.5. PAIEMENT
L. 4.5.1. MESURAGE
L. 4.5.2. REFACTIONS POUR MANQUEMENT
L. 4.5.3. CUMUL DES REFACTIONS
L. 4.5.4. GARANTIE
 

  L. 5. SYSTEMES ANTI-ÉBLOUISSEMENT
 
 
L. 5.1. Description
L. 5.2. Matériaux
L. 5.3. garantie
L. 5.4. MISE en oeuvre
L. 5.5. Paiement