CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

K. Ouvrages d'art

 
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K. 9.4.5. PAIEMENT

 

K. 9.4.5.1. MESURAGE

 

Sauf prescriptions complémentaires des documents de marché, le paiement se fait sur base du poste suivant:

-    revêtement d'étanchéité, y compris moyens d'accès: m².

 

K. 9.4.5.2. REFACTION POUR MANQUEMENT

 

Les dispositions du K. 9.3.5.2 sont d'application.