CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

K. Ouvrages d'art

 
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K. 6.1.4. PAIEMENT

 

Les aciers sont payés au kg en fonction de leur nuance.

Les modalités de paiement et de détermination de la masse des pièces à facturer sont précisées au document de référence QUALIROUTES-J-2.