CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

K. Ouvrages d'art

 
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K. 12.1.4. PAIEMENT

 

Sauf prescription contraire des documents de marché, le paiement se fait sur la base des postes suivants:

-    repère type 1 sur l'ouvrage: p

-    repère type 2 sur l'ouvrage: p

-    repère type 3 sur l'ouvrage: p

-    balise de référence modèle 1 (sol meuble): p

-    balise de référence modèle 2 (sol rocheux): p

-    poteau de signalisation: p

-    plan as built: forfait.