CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

I. Drainage et égouttage

 
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I. 4.2.5. PAIEMENT

 

I. 4.2.5.1. Mesurage

 

Le paiement du fonçage des tuyaux s'effectue sur base de la longueur totale des tuyaux foncés. Le paiement des puits de travail et de récupération s'effectue à prix global.

 

Les documents de marché prévoient, le cas échéant, les postes suivants:

-    démolition de maçonneries

-    démolition de béton et d'éléments rocheux

 

Sont inclus dans les prix:

-    la mise en place de stations intermédiaires de poussée

-    l'injection éventuelle de produits lubrifiants

-    l'injection, à la fin du fonçage, de matériaux de remplissage de l'espace autour de la canalisation.

 

L'évacuation des matériaux excédentaires se fait conformément au D. 2 et fait l'objet de postes de la série D9000.

 

I. 4.2.5.2. REFACTIONS POUR MANQUEMENTS

 

Dans le cas d'un tracé réalisé avec un écart vertical supérieur à la tolérance, il est fait application de la formule de réfaction suivante:

 

-    Pour les profils en long d'une importance primordiale

 

Si Nr > 0,05 x Di

 

ImagesExt/image138_4.png

 

-    Pour les profils en long d'une importance non primordiale

 

Si Nr > 0,3 x Di

 

ImagesExt/image138_5.png

 

Dans le cas d'un tracé réalisé avec un écart horizontal supérieur à la tolérance, il est fait application de la formule de réfaction suivante:

 

Si Nr > 0,5 x Di pour les tracés d'importance primordiale

 

ImagesExt/image138_6.png

 

où    Rn = réfaction pour moins-value (€)

        p = prix unitaire du tuyau (€/m)

        l = longueur du tronçon droit concerné (m)

        Nr = écart moyen du tronçon (mm)

        Di = diamètre intérieur du tuyau (mm)

 

Les ouvrages dont la fonction technique ou hydraulique n'est plus garantie sont refusés (non susceptible de réception, au sens de l'article 43 § 1er du chapitre A). Ils sont remis en conformité par et aux frais de l'entrepreneur.