CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

F. Sous-fondations et fondations

 
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F. 2.4.5. PAIEMENT

 

Le paiement s'effectue sur base du volume de terres remplacé. L'évacuation des déblais, la fourniture des matériaux de remplacement et la réalisation des remblais sont comprises dans le prix du volume excavé.

 

L'évacuation des matériaux non réutilisés se fait conformément au D. 2 et fait l'objet de postes de la série D9000.