CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 4.1.4. PAIEMENT

 

Le paiement se fait soit au m³ de déblai soit au m courant de fossé sur base des postes du CPN.

 

Des suppléments pour les terrassements en sol rocheux ou compact font l'objet de postes séparés.

 

L'évacuation des matériaux non réutilisés se fait conformément au D. 2 et fait l'objet de postes de la série D9000.