CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 4.1.1. DESCRIPTION

 

Opération d'excavation de matériaux destinée à réaliser de nouveaux fossés.

Les documents de marché fixent les pentes et les sections transversales des fossés.

A défaut, les travaux se font suivant les instructions du fonctionnaire dirigeant.