CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 3.5.4. PAIEMENT

 

Les paiements sont effectués sur base des volumes remblayés et mesurés par opérations topographiques contradictoires:

-    avant le début des remblais

-    à la demande d'une des parties

-    après l'achèvement des remblais.

 

Les éventuelles couche de sable et couche drainante font l'objet de postes séparés.