CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

E. Terrassements généraux et particuliers

 
PrécédentTable matièresSuivant

E. 2.2.5. PAIEMENT

 

La nature des déblais (meuble, rocheux ou compact) se détermine en fonction des critères définis au C. 2.1.2. Des suppléments pour les terrassements en sol rocheux ou compact font l'objet de postes spécifiques.

 

Le paiement des essais de mesure sismique in situ s'effectue conformément au C. 2.1.2.

 

En cas de bordereau de prix, les paiements s'effectuent, selon la destination et la nature des déblais, sur base des volumes déblayés et mesurés contradictoirement par opérations topographiques:

-    avant le début des déblais généraux

-    chaque fois que la nature des matériaux change

-    à la demande d'une des parties

-    après achèvement de l'ensemble des déblais.

 

Les réparations des talus sont payées dans le cadre des postes remblais et déblais pendant le délai d'exécution des travaux et/ou dans des postes spécifiques du métré pendant le délai de garantie.

 

L'entrepreneur prévient le fonctionnaire dirigeant en temps utile du changement de nature des matériaux. A défaut, le paiement du déblai réalisé s'effectue au prix unitaire le moins élevé.

 

L'évacuation des matériaux non réutilisés se fait conformément au D. 2 et fait l'objet de postes de la série D9000.