CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

E. Terrassements généraux et particuliers

 
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E. 0. PReambule

 

Tout chantier devant être exécuté dans un site affecté d'une pollution historique ou dans un terrain (potentiellement) pollué doit au préalable être assaini suivant les modalités reprises au décret relatif à la gestion des sols du 18 février 2009 et ses arrêtés d'application.

 

Le présent cahier des charges vise uniquement des sols non pollués ou assainis.

 

L'entrepreneur doit prendre les précautions nécessaires afin de ne pas contaminer les terres lors du chargement, transport et déchargement. Si malgré les précautions prises par l'entrepreneur, les terres venaient à être polluées, celles-ci devront être décontaminées à ses frais.

 

En ce qui concerne les terres d'apport, l'entrepreneur fournit des terres qui sont compatibles aux normes reprises dans l'annexe 1 du décret selon la destination d'affectation reprise à l'annexe 2 du décret. Afin de vérifier la compatibilité de l'apport avec le site de mise en œuvre, le bon de fourniture attestera l'origine d'excavation.

 

Les opérations relatives aux terrassements décrits dans le présent chapitre comprennent l'enlèvement de tout élément rocheux, de tout massif de maçonnerie ou de béton dont le volume d'un seul tenant n'excède pas 0,500 m³. Toutefois, si le volume enlevé pour réaliser les profils est inférieur à 0,500 m³ mais fait partie d'un élément rocheux excédant 0,500 m³, l'enlèvement est payé au moyen de postes séparés au métré.