CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives

 
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D. 1.3.1. Description

 

Opération comprenant l'enlèvement et le chargement:

-    des taillis, haies et buissons

-    des arbres dont le périmètre CA mesuré horizontalement à 1,5 m au-dessus du sol ≤ 50 cm

-    des souches dont le périmètre CS mesuré à hauteur de la coupe ≤ 50 cm.

 

Il est à noter que l'enlèvement de haies remarquables (haies anciennes plantées sur domaine public) ou classées doit faire l'objet d'un permis d'urbanisme.