CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

D. Travaux préparatoires et démolitions sélectives

 
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D. 1.1.2. Paiement

 

Le paiement s'effectue à la pièce en fonction du périmètre des arbres.

 

Le périmètre CA des arbres est mesuré horizontalement à 1,5 m au-dessus du sol.

 

L'abattage ne comprend que les arbres dont le périmètre CA > 50 cm.

 

Les arbres dont le périmètre CA ≤ 50 cm sont considérés comme broussailles et leur enlèvement fait partie du débroussaillement.

 

L'évacuation des déchets fait l'objet de postes de la série D9000.