CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

C. Matériaux et produits de construction

 
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C. 57.1.1. ELEMENTS EN CONTACT AVEC L'EAU POTABLE

 

Tous les éléments d'un réseau susceptibles d'être normalement ou occasionnellement en contact avec l'eau potable ou pouvant être rendue potable sont en conformité avec l'Arrêté royal du 25 août 1976 relatif à la fabrication, au commerce et à l'emploi des objets destinés à être mis en contact avec les denrées et substances alimentaires.

 

Les matériaux et/ou revêtements de ces éléments, ainsi que les lubrifiants éventuellement nécessaires à la mise en œuvre des différents éléments, ne peuvent pas:

-    contenir de phénol

-    être toxiques

-    permettre le développement d'une faune microbiologique

-    provoquer une turbidité ou une coloration de l'eau

-    communiquer à celle-ci un goût ou une odeur, même si cette eau contient 1 mg/l de chlore libre.

 

Les caoutchoucs ne contiennent ni caoutchouc de récupération, ni liège, ni plomb, ni manganèse, ni déchets. Le caoutchouc naturel (NR) et le polyisoprène (IR) sont interdits.

 

Les pièces et les revêtements en caoutchouc sont compacts, homogènes, bien vulcanisés tant en surface qu'en coupe; la matière est exempte de coupure, de crevasse, de soufflure ou de piqûre et les sections transversales sont luisantes.

 

Sauf spécifications contraires des documents de marché et compte tenu des réserves énoncées ci-dessus, le choix de la composition des mélanges est laissé à l'appréciation du fabricant.

 

Tous les matériaux qui entrent dans la constitution des éléments doivent être couverts par un certificat établi conformément à la méthode HYDROCHECK ou toute méthode équivalente. Ces directives sont reprises dans la fiche « AQUAWAL » FTA/00/01.

 

Toutefois, l'utilisation en phase transitoire d'un nouveau produit n'ayant pas encore de certification HYDROCHECK ou équivalente est soumise à l'approbation du fonctionnaire dirigeant. Cette dérogation est valable pour autant que les éléments en question, d'une part, soient couverts par un ou plusieurs certificats de potabilité délivrés par des organismes étrangers reconnus, et d'autre part, soient en attente d'une certification HYDROCHECK ou équivalente (la date d'introduction de la procédure de mise en conformité doit être impérativement validée par le pouvoir adjudicateur avant la fourniture proprement dite).