CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

C. Matériaux et produits de construction

 
PrécédentTable matièresSuivant

C. 55.3. Poubelle

 

Les documents de marché prescrivent le volume et le ou les coloris des poubelles. Ils prescrivent éventuellement, pour récolter les déchets:

-    un bac intérieur en acier galvanisé

-    la possibilité d'un sac plastique.

Dans ces cas, ceux-ci sont solidarisés à la poubelle sauf lors de leur vidange ou enlèvement, par un système soumis à l'approbation du fonctionnaire dirigeant.

 

Dans le cas où ils sont prévus par le cahier spécial des charges et sur le domaine public régional routier et des voies navigables, les dispositifs de tri sélectif de déchets sont munis des pictogrammes prévus par l'Arrêté du Gouvernement wallon du 30 septembre 2010 réglementant l'usage des poubelles, conteneurs ou récipients placés sur le domaine public régional.

 

More:

C. 55.3.1. SANS OBJET

C. 55.3.2. Poubelle à tête basculante

C. 55.3.3. Poubelle métallique

C. 55.3.4. Poubelle en fonte