CCT Qualiroutes
Cahier des Charges Type version 2011
Chapitre A
Chapitre B
Chapitre C
Chapitre D
Chapitre E
Chapitre F
Chapitre G
Chapitre H
Chapitre I
Chapitre J
Chapitre K
Chapitre L
Chapitre M
Chapitre N
Chapitre O
Chapitre P
Chapitre Q
Cahier Spécial des Charges version 2011

B. Terminologie

 
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B. 3.14. FOURNITURE

 

Opération comprenant l'acquisition et la livraison au lieu d'emploi, de dépôt définitif ou de dépôt provisoire avec reprise ultérieure.

La livraison en dépôt est effectuée suivant les instructions du fonctionnaire dirigeant.