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Qualité & Construction
 
CDR et CSC Modèle du 01 Avril 2007

1. Catalogue des Documents de Référence (CDR)
2. Modèle de Cahier spécial des charges

Catalogue des Documents de Référence (CDR) du CCT RW99:2004
 
Le Catalogue des Documents de Référence (CDR) du cahier des charges-type RW99:2004 du deuxième trimestre 2007 est disponible en ligne gratuitement sur le site "Qualité & Construction".

Les modifications de ce trimestre sont les suivantes :
 
Documents RW99
 
- Modification de la référence RW99-A-6 "Coût du matériel d'entrepreneur CMK" :
    Ajout de la circulaire "Coût du matériel d'entrepreneur CMK 2003 et calcul du coût horaire des engins"
    Ajout du coefficient d'adaptation 2007
 
- Modification de la référence RW99-C-2 "Circulaire béton" :
    Mise en application de la circulaire du 30/06/2006 et de son addendum du 29/01/2007
 
- Création des références RW99-C-11/C.52-2 et RW99-C-12/C.52-2 :
    Adaptation des prescriptions et introduction de programmes de réception préalable pour les produits de marquage routier
 
 
Normes
 

Ancienne norme

Nouvelle norme

Référencée au chap.

NBN EN 335-1 (1992)

NBN EN 335-1 (2006)

O

NBN EN 335-2 (1992)

NBN EN 335-2 (2006)

O

NBN EN 480-2 (1996)

NBN EN 480-2 (2006)

Q

 
 

Modèle de Cahier spécial des charges
 
Ce trimestre, il n'y a pas eu de modification des documents composant le CSC Modèle.


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